Vie de l'établissement › Institutionnel

Instances

CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'EHPAD est un établissement public autonome administré par un Conseil d’Administration, organe décisionnel chargé d’en définir les grandes orientations et par son Directeur qui en assure la conduite générale et qui est responsable de son fonctionnement.

COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT (CTE)

Le CTE est consulté sur toutes les décisions ayant une incidence sur le fonctionnement et sur l’organisation de l’établissement. Le CTE est amené à donner son avis sur les décisions entrant dans le champ de compétence du directeur et dans celui du conseil d’administration.

Le CTE est composé de représentants du personnel répartis en collèges et dont le nombre varie en fonction de l’effectif.

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE (CVS)

Le CVS est consulté sur l’élaboration ou la modification du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement. Il donne un avis et peut faire des propositions sur toutes les questions qui touchent à l’organisation de la vie au sein de l’établissement, l’animation, les projets de travaux, l’entretien ou encore la nature et le prix des services rendus.

Le CVS est composé de représentants des personnes accueillies ainsi que d’un représentant du personnel et du conseil d’administration.